Permis de construire n° 07406722A0027 à Chavanod pour 129 m² de logement, Allée du Petit Pré
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 8 juin 2023
Dossier PC n° 07406722A0027
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07406722A0027, délivré le 8 juin 2023 à Chavanod (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Allée du Petit Pré.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. Sur un terrain de 1 000 m², le programme représente 129 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 23/01/2025. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 08/12/2023, soit 6 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AK 151. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, Allée du Petit Pré, le premier datant de 2023. Ce dossier fait partie des 212 permis de construire et déclarations préalables à Chavanod référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/01/2025. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
8 juin 2023
Ouverture de chantier (DOC)
08/12/2023
Achèvement (DAACT)
23/01/2025
Délai autorisation - chantier
6 mois
Durée du chantier
1 an 1 mois
Délai total
1 an 7 mois
Localisation du projet à Chavanod
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chavanod Code postal 74650 Identifiant INSEE 74067
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 000 m², dans un lotissement.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Lotissement |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 129 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
| Total | 0 m² | 129 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 129 m² | 129 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ANNECY (74000)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07406722A0027 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74067 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 8 juin 2023 |
| Date de dépôt | 23/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, Allée du Petit Pré à Chavanod (74650)
Les 2 autres permis de construire recensés sur la voie Allée du Petit Pré depuis 2023. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.