Permis de construire Logement N° 07403817B0009

Permis de construire n° 07403817B0009 à Bogève pour 207 m² de logement, Lotissement Les Chaix Les Chaix

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 octobre 2017

Dossier PC n° 07403817B0009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bogève (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07403817B0009 a été délivré le 19 octobre 2017, pour un projet situé Lotissement Les Chaix Les Chaix.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 022 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B3355, 0B3365. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Haute-Savoie en 2017 (médiane : environ 8 mois). Ce dossier fait partie des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bogève.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

19/10/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 022 m²

Surface créée

207 m²

Variation nette

+207 m²

Surface totale après

207 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 24/04/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

19 octobre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

24/04/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 6 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
19/10/2017
3
Chantier (DOC)
24/04/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bogève

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B3355 0B3365

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Chaix

Territoires administratifs

Commune
Bogève Code postal 74250 Identifiant INSEE 74038
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 207 m² 207 m²
Total 0 m² 207 m² 0 m² 0 m² 0 m² 207 m² 207 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VILLE-EN-SALLAZ (74250)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07403817B0009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 19 octobre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 05/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 207 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 022 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Lotissement Les Chaix Les Chaix, à Bogève (74250).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 19 octobre 2017, ouverture de chantier le 24 avril 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07403817B0009, déposé en mairie de Bogève.

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