Permis de construire Logement N° 07403815H0001

Permis de construire n° 07403815H0001 à Bogève pour 108 m² de logement, Les Lavoets

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 mars 2015

Dossier PC n° 07403815H0001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 mars 2015 à Bogève (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07403815H0001 porte sur un projet situé Les Lavoets.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 908 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont A2440, A2438, A2434. L'ensemble des 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bogève est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/03/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 908 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 07/05/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 mars 2015

Ouverture de chantier (DOC)

07/05/2015

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
07/05/2015
Autorisation
08/03/2015
3
Chantier (DOC)
07/05/2015
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Bogève

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A2440 A2438 A2434

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Lavoets

Territoires administratifs

Commune
Bogève Code postal 74250 Identifiant INSEE 74038
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
HABERE-LULLIN (74420)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07403815H0001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74038 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 mars 2015
Date de dépôt 07/05/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 908 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Lavoets, à Bogève (74250).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 mars 2015, ouverture de chantier le 7 mai 2015).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07403815H0001, déposé en mairie de Bogève.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Bogève

Autres types d'autorisations à Bogève