Permis de construire Logement N° 07401413C0008

Permis de construire n° 07401413C0008 à Arâches-la-Frasse pour 155 m² de logement, La Tardivaz

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 novembre 2013

Dossier PC n° 07401413C0008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07401413C0008, délivré le 22 novembre 2013 à Arâches-la-Frasse (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Tardivaz.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 120 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0A1590. Ce dossier est l'un des 214 permis de construire et déclarations préalables référencés à Arâches-la-Frasse.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/11/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 120 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

155 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2025. Le chantier a duré 7 ans 10 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 novembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2017

Achèvement (DAACT)

01/09/2025

Délai autorisation - chantier

3 ans 11 mois

Durée du chantier

7 ans 10 mois

Délai total

11 ans 9 mois

Dépôt
01/09/2025
Autorisation
22/11/2013
Chantier (DOC)
22/10/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2025

Localisation du projet à Arâches-la-Frasse

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

0A1590

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Arâches-la-Frasse Code postal 74300 Identifiant INSEE 74014
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²
Total 0 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 155 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ARACHES LA FRASSE (74300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07401413C0008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74014 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 22 novembre 2013
Date de dépôt 01/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 120 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe La Tardivaz, à Arâches-la-Frasse (74300).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 novembre 2013, ouverture de chantier le 22 octobre 2017, achèvement déclaré le 1 septembre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07401413C0008, déposé en mairie d'Arâches-la-Frasse.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Arâches-la-Frasse

Autres types d'autorisations à Arâches-la-Frasse