Permis de construire Logement N° 07400720A0014

Permis de construire n° 07400720A0014 à Amancy pour 542 m² de logement, Vozerier Nord 635 Route De Saint Pierre

Territoire

Haute-Savoie (74)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mars 2021

Dossier PC n° 07400720A0014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 mars 2021 à Amancy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07400720A0014 porte sur un projet situé Vozerier Nord 635 Route De Saint Pierre.

Le dossier décrit un projet d'extension sans transformation, portant sur 542 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 901 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 8 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 6 T3 et 2 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B1008, 0B2177, 0B379. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Haute-Savoie pour les dossiers déposés en 2020 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 149 permis de construire et déclarations préalables référencés à Amancy.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/03/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 901 m²

Surface existante avant

268 m²

Surface créée

542 m²

Variation nette

+309 m²

Surface totale après

577 m²

Logements créés

8

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mars 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 mars 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
15/03/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Amancy

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0B1008 0B2177 0B379

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 635 Route De Saint Pierre

Territoires administratifs

Commune
Amancy Code postal 74800 Identifiant INSEE 74007
Département
Haute-Savoie (74)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 8 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 35 m² 542 m² 0 m² 0 m² 0 m² 542 m² 577 m²
Locaux 233 m² 0 m² 0 m² 233 m² 0 m² -233 m² 0 m²
Total 268 m² 542 m² 0 m² 233 m² 0 m² 309 m² 577 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 8
Logements individuels 8
Individuels groupés 8

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 6 2 - - 8
- - 75,0 % 25,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BONNEVILLE (74130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07400720A0014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 74007 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 15 mars 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 03/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 8 logements en individuel, pour 542 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 901 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Vozerier Nord 635 Route De Saint Pierre, à Amancy (74800).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 mars 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 6 T3 et 2 T4.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07400720A0014, déposé en mairie d'Amancy.

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