Permis de construire n° 07400713C0018 à Amancy pour 193 m² de logement, route du Marais Les Marais
Territoire
Haute-Savoie (74)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 28 décembre 2013
Dossier PC n° 07400713C0018
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07400713C0018 a été délivré le 28 décembre 2013 à Amancy (Haute-Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse route du Marais Les Marais.
Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 193 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 459 m².
Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 30/11/2015. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 18/12/2014, soit près d'un an après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle A 2505, A 2489, A 2488. La voie, route du Marais, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2013. Le catalogue recense 151 permis de construire et déclarations préalables à Amancy, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 30/11/2015. Le chantier a duré un peu plus de 11 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
28 décembre 2013
Ouverture de chantier (DOC)
18/12/2014
Achèvement (DAACT)
30/11/2015
Délai autorisation - chantier
près d'un an
Durée du chantier
un peu plus de 11 mois
Délai total
1 an 11 mois
Localisation du projet à Amancy
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Marais
Territoires administratifs
- Commune
- Amancy Code postal 74800 Identifiant INSEE 74007
- Département
- Haute-Savoie (74)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 459 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 193 m² de construction neuve.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
| Total | 0 m² | 193 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 193 m² | 193 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T6+.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | - | 1 | 1 |
| - | - | - | - | - | 100,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CORNIER (74800)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07400713C0018 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 74007 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2013 |
| Date d'autorisation | 28 décembre 2013 |
| Date de dépôt | 30/11/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route du Marais à Amancy (74800)
L’autre dossier recensé route du Marais depuis 2013. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.