Permis de construire Logement N° 07332921C1020

Permis de construire n° 07332921C1020 à Voglans pour 98 m² de logement, Villarcher

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 juillet 2021

Dossier PC n° 07332921C1020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 juillet 2021 à Voglans (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07332921C1020 porte sur un projet situé Villarcher.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AL96, AL97, AL100. Ce dossier est l'un des 186 permis de construire et déclarations préalables référencés à Voglans.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

98 m²

Variation nette

+98 m²

Surface totale après

98 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Dépôt
03/03/2022
Autorisation
27/07/2021
3
Chantier (DOC)
03/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Voglans

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AL96 AL97 AL100

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Voglans Code postal 73420 Identifiant INSEE 73329
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²
Total 0 m² 98 m² 0 m² 0 m² 0 m² 98 m² 98 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA MOTTE SERVOLEX (73190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07332921C1020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73329 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 juillet 2021
Date de dépôt 03/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 03/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 98 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Villarcher, à Voglans (73420).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 27 juillet 2021, ouverture de chantier le 3 mars 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07332921C1020, déposé en mairie de Voglans.

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