Permis de construire Logement N° 07327020G1008

Permis de construire n° 07327020G1008 à Saint-Pierre-d'Albigny pour 107 m² de logement, route du General Curial Lotissement Domaine de l'Altesse - Lot

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 septembre 2020

Dossier PC n° 07327020G1008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07327020G1008 a été délivré le 18 septembre 2020 à Saint-Pierre-d'Albigny (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé route du General Curial Lotissement Domaine de l'Altesse - Lot.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le programme représente 107 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 19/02/2021, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence YA 337. La voie, route du General Curial, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2019. Au total, le catalogue compte 275 permis de construire et déclarations préalables à Saint-Pierre-d'Albigny, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/09/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/02/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 septembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
19/02/2021
Autorisation
18/09/2020
3
Chantier (DOC)
19/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Pierre-d'Albigny

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

YA 337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Domaine De L'altesse - Lot

Territoires administratifs

Commune
Saint-Pierre-d'Albigny Code postal 73250 Identifiant INSEE 73270
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 107 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIME-LA-PLAGNE (73210)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 07327020G1008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73270 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 18 septembre 2020
Date de dépôt 19/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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