Permis de construire Logement N° 0732572501023

Permis de construire n° 0732572501023 aux Belleville pour 155 m² de logement, 0012 Chemin Des Soeurs

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2025

Dossier PC n° 0732572501023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 0012 Chemin Des Soeurs, le permis de construire n° 0732572501023 a été délivré le 14 octobre 2025 aux Belleville (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 822 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0H1688, 0H1690. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2025 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 491 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Belleville.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

14/10/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

822 m²

Surface existante avant

255 m²

Surface créée

155 m²

Variation nette

+155 m²

Surface totale après

410 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 14 octobre 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

14 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
14/10/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet aux Belleville

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0H1688 0H1690

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Belleville Code postal 73440 Identifiant INSEE 73257
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 255 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 410 m²
Total 255 m² 155 m² 0 m² 0 m² 0 m² 155 m² 410 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
STOCKHOLM SUEDE (11620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0732572501023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73257 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 14 octobre 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 10/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 155 m² de surface de plancher sur un terrain de 822 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 0012 Chemin Des Soeurs, aux Belleville (73440).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 14 octobre 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0732572501023, déposé en mairie des Belleville.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Belleville

Autres types d'autorisations aux Belleville