Permis de construire Logement N° 07324323G1010

Permis de construire n° 07324323G1010 à Saint-Jean-d'Arvey pour 392 m² de logement, La Fontaine

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 juillet 2023

Dossier PC n° 07324323G1010

Demandeur

PYK

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07324323G1010, délivré le 3 juillet 2023 à Saint-Jean-d'Arvey (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé La Fontaine. Le dossier a été déposé par PYK.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 392 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 268 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est E2090. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 120 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Jean-d'Arvey.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/07/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 268 m²

Surface créée

392 m²

Variation nette

+392 m²

Surface totale après

392 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/09/2025. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 juillet 2023

Ouverture de chantier (DOC)

03/09/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
03/07/2023
3
Chantier (DOC)
03/09/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Saint-Jean-d'Arvey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E2090

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Saint-Jean-d'Arvey Code postal 73230 Identifiant INSEE 73243
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 392 m² 0 m² 0 m² 0 m² 392 m² 392 m²
Total 0 m² 392 m² 0 m² 0 m² 0 m² 392 m² 392 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - 1 2
- - - 50,0 % - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

PYK

Catégorie
Société
Catégorie juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIREN
750516304
SIRET
75051630400011
Code APE (NAF)
64.20Z - Activités des sociétés holding
Localisation
LE BOURGET DU LAC (73370)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07324323G1010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73243 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 3 juillet 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 09/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 392 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 268 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est La Fontaine, à Saint-Jean-d'Arvey (73230).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par PYK et accordé le 3 juillet 2023.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 3 juillet 2023, ouverture de chantier le 3 septembre 2025).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07324323G1010, déposé en mairie de Saint-Jean-d'Arvey.

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