Permis de construire Logement N° 0732412501004

Permis de construire n° 0732412501004 à Sainte-Hélène-sur-Isère pour 135 m² de logement, Le Tremblay

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 mai 2025

Dossier PC n° 0732412501004

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 mai 2025 à Sainte-Hélène-sur-Isère (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0732412501004 porte sur un projet situé Le Tremblay.

Le dossier décrit un projet de transformation sans extension, portant sur 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 448 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D2080, 0D2078, 0D2074. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). Au total, 152 permis de construire et déclarations préalables référencés à Sainte-Hélène-sur-Isère sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/05/2025

Nature du projet

Transformation sans extension

Destination

Logement

Surface du terrain

448 m²

Surface existante avant

585 m²

Surface créée

135 m²

Surface totale après

585 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 14/05/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

21 mai 2025

Ouverture de chantier (DOC)

14/05/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
21/05/2025
3
Chantier (DOC)
14/05/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Sainte-Hélène-sur-Isère

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D2080 0D2078 0D2074

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Tremblay

Territoires administratifs

Commune
Sainte-Hélène-sur-Isère Code postal 73460 Identifiant INSEE 73241
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation sans extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 0 m² 135 m² 0 m² 0 m² 135 m² 135 m²
Locaux 585 m² 0 m² 0 m² 0 m² 135 m² -135 m² 450 m²
Total 585 m² 0 m² 135 m² 0 m² 135 m² 0 m² 585 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
FRONTENEX (73460)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0732412501004
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73241 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 21 mai 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation sans extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 135 m² de surface de plancher sur un terrain de 448 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Le Tremblay, à Sainte-Hélène-sur-Isère (73460).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 21 mai 2025, ouverture de chantier le 14 mai 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0732412501004, déposé en mairie de Sainte-Hélène-sur-Isère.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Sainte-Hélène-sur-Isère

Autres types d'autorisations à Sainte-Hélène-sur-Isère