Permis de construire Logement N° 07321022G1003

Permis de construire n° 07321022G1003 à Puygros pour 148 m² de logement, Marle

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 mai 2022

Dossier PC n° 07321022G1003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 27 mai 2022 à Puygros (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07321022G1003 porte sur un projet situé Marle.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 170 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D509, D510, D511. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). Au total, 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puygros sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/05/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 170 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

27 mai 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
27/05/2022
3
Chantier (DOC)
16/03/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puygros

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D509 D510 D511

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Puygros Code postal 73190 Identifiant INSEE 73210
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PUYGROS (73190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07321022G1003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 27 mai 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 170 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Marle, à Puygros (73190).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 27 mai 2022, ouverture de chantier le 16 mars 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07321022G1003, déposé en mairie de Puygros.

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