Permis de construire Logement N° 07321021G1006

Permis de construire n° 07321021G1006 à Puygros pour 125 m² de logement, Voie Communale 2 Du Bois D Le Marle

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 29 octobre 2021

Dossier PC n° 07321021G1006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 29 octobre 2021 à Puygros (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07321021G1006 porte sur un projet situé Voie Communale 2 Du Bois D Le Marle.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 738 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont D532, D1448. Au total, 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puygros sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

29/10/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

738 m²

Surface créée

125 m²

Variation nette

+125 m²

Surface totale après

125 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/03/2022. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

29 octobre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

16/03/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
16/03/2022
Autorisation
29/10/2021
3
Chantier (DOC)
16/03/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puygros

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D532 D1448

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Marle

Territoires administratifs

Commune
Puygros Code postal 73190 Identifiant INSEE 73210
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²
Total 0 m² 125 m² 0 m² 0 m² 0 m² 125 m² 125 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COGNIN (73160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07321021G1006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 29 octobre 2021
Date de dépôt 16/03/2022
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 125 m² de surface de plancher sur un terrain de 738 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Voie Communale 2 Du Bois D Le Marle, à Puygros (73190).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 29 octobre 2021, ouverture de chantier le 16 mars 2022).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07321021G1006, déposé en mairie de Puygros.

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