Permis de construire Logement N° 07321020G1005

Permis de construire n° 07321020G1005 à Puygros pour 319 m² de logement, Chemi Du Bois Le Chene

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 novembre 2020

Dossier PC n° 07321020G1005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07321020G1005 a été délivré le 30 novembre 2020 à Puygros (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Chemi Du Bois Le Chene.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 319 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 003 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est D195. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2020 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 56 permis de construire et déclarations préalables référencés à Puygros.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/11/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 003 m²

Surface créée

319 m²

Variation nette

+319 m²

Surface totale après

319 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/04/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 novembre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

15/04/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
01/01/2020
Autorisation
30/11/2020
3
Chantier (DOC)
15/04/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Puygros

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

D195

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Chene

Territoires administratifs

Commune
Puygros Code postal 73190 Identifiant INSEE 73210
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 319 m² 0 m² 0 m² 0 m² 319 m² 319 m²
Total 0 m² 319 m² 0 m² 0 m² 0 m² 319 m² 319 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHALLES-LES-EAUX (73190)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07321020G1005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73210 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 30 novembre 2020
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 04/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 319 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 003 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemi Du Bois Le Chene, à Puygros (73190).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 30 novembre 2020, ouverture de chantier le 15 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07321020G1005, déposé en mairie de Puygros.

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