Permis de construire Logement N° 07307122M1015

Permis de construire n° 07307122M1015 à Champagny-en-Vanoise pour 144 m² de logement, Rte De Trembley Le Trembley - Lot D

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 octobre 2022

Dossier PC n° 07307122M1015

Demandeur

LES PETITS ENFANTS

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 25 octobre 2022 à Champagny-en-Vanoise (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07307122M1015 porte sur un projet situé Rte De Trembley Le Trembley - Lot D. LES PETITS ENFANTS figure comme demandeur du dossier.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 575 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AC960, AC963, AC966. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2022 (médiane : environ 10 mois). L'ensemble des 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagny-en-Vanoise est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/10/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

575 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 octobre 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 octobre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2022
2
Autorisation
25/10/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champagny-en-Vanoise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC960 AC963 AC966

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Trembley - Lot D

Territoires administratifs

Commune
Champagny-en-Vanoise Code postal 73350 Identifiant INSEE 73071
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - 1 - 2
- 50,0 % - - 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

LES PETITS ENFANTS

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
752375089
SIRET
75237508900022
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
2012
Localisation
BOZEL (73350)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07307122M1015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 25 octobre 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 575 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rte De Trembley Le Trembley - Lot D, à Champagny-en-Vanoise (73350).
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Le dossier est porté par LES PETITS ENFANTS et accordé le 25 octobre 2022.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 25 octobre 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07307122M1015, déposé en mairie de Champagny-en-Vanoise.

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