Permis de construire Logement N° 07307121M1026

Permis de construire n° 07307121M1026 à Champagny-en-Vanoise pour 209 m² de logement, Rue Des Voutes Le Planay

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 novembre 2021

Dossier PC n° 07307121M1026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Champagny-en-Vanoise (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07307121M1026 a été délivré le 27 novembre 2021, pour un projet situé Rue Des Voutes Le Planay.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 245 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont D666, D331, D663. L'instruction du dossier a duré près de 11 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Savoie en 2021 (médiane : environ 10 mois). Ce dossier fait partie des 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagny-en-Vanoise.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

27/11/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

245 m²

Surface existante avant

134 m²

Surface créée

209 m²

Variation nette

+75 m²

Surface totale après

209 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2023. Le chantier a duré 1 an 1 mois, dans la moyenne nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

27 novembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

03/05/2022

Achèvement (DAACT)

30/06/2023

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

1 an 7 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
27/11/2021
Chantier (DOC)
03/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2023

Localisation du projet à Champagny-en-Vanoise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

D666 D331 D663

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Planay

Territoires administratifs

Commune
Champagny-en-Vanoise Code postal 73350 Identifiant INSEE 73071
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 134 m² 209 m² 0 m² 134 m² 0 m² 75 m² 209 m²
Total 134 m² 209 m² 0 m² 134 m² 0 m² 75 m² 209 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - 1 2
- - - 50,0 % - 50,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTAGNY (73350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07307121M1026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 27 novembre 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 209 m² de surface de plancher sur un terrain de 245 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Rue Des Voutes Le Planay, à Champagny-en-Vanoise (73350).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 27 novembre 2021, ouverture de chantier le 3 mai 2022, achèvement déclaré le 30 juin 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07307121M1026, déposé en mairie de Champagny-en-Vanoise.

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