Permis de construire Locaux N° 07307121M1002

Permis de construire n° 07307121M1002 à Champagny-en-Vanoise pour 286 m² de locaux, L Epenay

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 avril 2021

Dossier PC n° 07307121M1002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Champagny-en-Vanoise (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07307121M1002 a été délivré le 1 avril 2021, pour un projet situé L Epenay.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 286 m² de surface de plancher sur un terrain de 860 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 286 m² en commerce et activités de service.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AD625, AD622, AD621. L'instruction du dossier a duré 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagny-en-Vanoise.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

01/04/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

860 m²

Surface créée

286 m²

Variation nette

+286 m²

Surface totale après

286 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/02/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

1 avril 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/02/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 10 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
01/04/2021
3
Chantier (DOC)
02/02/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champagny-en-Vanoise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AD625 AD622 AD621

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : L Epenay

Territoires administratifs

Commune
Champagny-en-Vanoise Code postal 73350 Identifiant INSEE 73071
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Commerce et activités de service
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 286 m² 0 m² 0 m² 0 m² 286 m² 286 m²
Total 0 m² 286 m² 0 m² 0 m² 0 m² 286 m² 286 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Commerce et services 0 m² 286 m² 0 m² 0 m² 0 m² 286 m² 286 m²
Total locaux 0 m² 286 m² 0 m² 0 m² 0 m² 286 m² 286 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAMPAGNY-EN-VANOISE (73350)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07307121M1002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 avril 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 04/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 286 m² de surface de plancher sur un terrain de 860 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est L Epenay, à Champagny-en-Vanoise (73350).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 1 avril 2021, ouverture de chantier le 2 février 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07307121M1002, déposé en mairie de Champagny-en-Vanoise.

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