Permis de construire Logement N° 07307118M1016

Permis de construire n° 07307118M1016 à Champagny-en-Vanoise pour 1 407 m² de logement, Cote Arbet

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2019

Dossier PC n° 07307118M1016

Demandeur

FLEURIEUX 2018

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Cote Arbet, le permis de construire n° 07307118M1016 a été délivré le 18 mars 2019 à Champagny-en-Vanoise (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes). FLEURIEUX 2018 figure comme demandeur du dossier.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 407 m² de surface de plancher sur un terrain de 777 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 14 logements, exclusivement en collectif. La répartition par taille comprend 2 T2, 8 T3, 3 T4 et 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AD467. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 2 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2018 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagny-en-Vanoise.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/03/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

777 m²

Surface créée

1 407 m²

Variation nette

+1 407 m²

Surface totale après

1 407 m²

Logements créés

14

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 03/05/2021. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

18 mars 2019

Ouverture de chantier (DOC)

03/05/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2018
Autorisation
18/03/2019
3
Chantier (DOC)
03/05/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Champagny-en-Vanoise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AD467

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cote Arbet

Territoires administratifs

Commune
Champagny-en-Vanoise Code postal 73350 Identifiant INSEE 73071
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 14 logements
Type principal Collectif hors résidence
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente - location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 5
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 1 407 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 407 m² 1 407 m²
Total 0 m² 1 407 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 407 m² 1 407 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 14
Logements collectifs 14
Collectifs hors résidence 14

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 8 3 - 1 14
- 14,3 % 57,1 % 21,4 % - 7,1 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

FLEURIEUX 2018

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
841137755
SIRET
84113775500010
Code APE (NAF)
68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
Localisation
LOZANNE (69380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07307118M1016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 18 mars 2019
Date de dépôt 01/01/2018
Dernière mise à jour (DPC) 09/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 14 logements en collectif, pour 1 407 m² de surface de plancher sur un terrain de 777 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Cote Arbet, à Champagny-en-Vanoise (73350).
Qui porte ce projet ?
Ce dossier a été déposé par FLEURIEUX 2018 et accordé le 18 mars 2019.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 18 mars 2019, ouverture de chantier le 3 mai 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T2, 8 T3, 3 T4 et 1 T6+.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07307118M1016, déposé en mairie de Champagny-en-Vanoise.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Champagny-en-Vanoise

Autres types d'autorisations à Champagny-en-Vanoise