Permis de construire Logement N° 07307114M1012

Permis de construire n° 07307114M1012 à Champagny-en-Vanoise pour 144 m² de logement, Lot Le Trembley 1

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 février 2015

Dossier PC n° 07307114M1012

Demandeur

AUTRE REVE

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07307114M1012, délivré le 6 février 2015 à Champagny-en-Vanoise (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lot Le Trembley 1. Le projet est porté par AUTRE REVE.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 280 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont AC959, AC965, AC968. Au total, 154 permis de construire et déclarations préalables référencés à Champagny-en-Vanoise sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/02/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

280 m²

Surface créée

144 m²

Variation nette

+144 m²

Surface totale après

144 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/06/2023. Le chantier a duré 7 ans 9 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

6 février 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/08/2015

Achèvement (DAACT)

01/06/2023

Délai autorisation - chantier

6 mois

Durée du chantier

7 ans 9 mois

Délai total

8 ans 3 mois

Dépôt
06/08/2015
Autorisation
06/02/2015
Chantier (DOC)
06/08/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/06/2023

Localisation du projet à Champagny-en-Vanoise

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AC959 AC965 AC968

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Champagny-en-Vanoise Code postal 73350 Identifiant INSEE 73071
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²
Total 0 m² 144 m² 0 m² 0 m² 0 m² 144 m² 144 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - 1 - 2
- 50,0 % - - 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

AUTRE REVE

Voir les 12 autorisations
Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
790743520
SIRET
79074352000039
Code APE (NAF)
41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2012
Localisation
BOZEL (73350)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07307114M1012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73071 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 février 2015
Date de dépôt 06/08/2015
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 144 m² de surface de plancher sur un terrain de 280 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lot Le Trembley 1, à Champagny-en-Vanoise (73350).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par AUTRE REVE et accordé le 6 février 2015.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 février 2015, ouverture de chantier le 6 août 2015, achèvement déclaré le 1 juin 2023).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T2 et 1 T5.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07307114M1012, déposé en mairie de Champagny-en-Vanoise.

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