Permis de construire Logement N° 07304316C1019

Permis de construire n° 07304316C1019 à La Biolle pour 129 m² de logement, Les Michaud

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 août 2016

Dossier PC n° 07304316C1019

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07304316C1019 a été délivré le 12 août 2016 à La Biolle (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Les Michaud.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est A337. Au total, 219 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Biolle sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

12/08/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

900 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

129 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 12 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

12 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
08/03/2021
2
Autorisation
12/08/2016
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Biolle

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A337

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Michaud

Territoires administratifs

Commune
La Biolle Code postal 73410 Identifiant INSEE 73043
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²
Total 0 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 129 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA BIOLLE (73410)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07304316C1019
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73043 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 12 août 2016
Date de dépôt 08/03/2021
Dernière mise à jour (DPC) 08/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 900 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Les Michaud, à La Biolle (73410).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 12 août 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07304316C1019, déposé en mairie de La Biolle.

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