Délivré le 26 septembre 2023 aux Avanchers-Valmorel (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07302423M1009 porte sur un projet situé 22 Clos Dusaugeay.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. Sur un terrain de 367 m², le programme représente 148 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence ZL 14, ZL 15. Ce dossier fait partie des 142 permis de construire et déclarations préalables aux Avanchers-Valmorel référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

26/09/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

367 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 26 septembre 2023. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

26 septembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

26/09/2023

Autorisation

26/09/2023

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet aux Avanchers-Valmorel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZL 14 ZL 15

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Les Avanchers-Valmorel Code postal 73260 Identifiant INSEE 73024
Département: Savoie (73)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

Google Maps Ouvrir la localisation Apple Plans Ouvrir la localisation

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 367 m².

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Nouvelle construction
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 148 m² à construire.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²	0 m²	148 m²	148 m²
Total	0 m²	148 m²	0 m²	0 m²	0 m²	148 m²	148 m²

Typologie des logements

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: PETIT-CŒUR (73260)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	07302423M1009
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	73024 - Voir la page commune
Année de dépôt	2023
Date d'autorisation	26 septembre 2023
Date de dépôt	26/09/2023
Dernière mise à jour (DPC)	09/2023
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Facebook X LinkedIn Reddit Email

Permis de construire et déclarations préalables de la même période aux Avanchers-Valmorel

DP n°07302423M5016 Locaux Autorisé

2342 route de Crève Tete Valmorel

Les Avanchers-Valmorel (73260)

Extension sans transformation

15 juin 2023 30 m² SDP RONCE AMENAGEUR D'ESPACE - LOTISSEUR

PC n°07302423M1008 Logement Autorisé

« Les Combes " - Hameau de Montolivet

Les Avanchers-Valmorel (73260)

Transformation sans extension

27 juil. 2023 150 m² SDP

PC n°07302423M1010 Logement Commencé

Plamparc

Les Avanchers-Valmorel (73260)

Nouvelle construction

28 août 2023 113 m² SDP

PC n°07302423M1012 Logement Autorisé

506 rue de la Pierre Froide

Les Avanchers-Valmorel (73260)

Nouvelle construction

20 déc. 2023 577 m² SDP XXL GREEN GENERATION

PC n°07302423M1013 Mixte Autorisé

135 route de l'Ormay Le Pre

Les Avanchers-Valmorel (73260)

Extension sans transformation

19 janv. 2024 356 m² SDP SCI ROCHE BLANCHE

PC n°07302423M1014 Logement Commencé

1 place du Plan du Nant Les Avanchers

Les Avanchers-Valmorel (73260)

Transformation sans extension

19 janv. 2024 98 m² SDP

Autres types d'autorisations aux Avanchers-Valmorel

Permis d'aménager aux Avanchers-Valmorel

1 autorisation