Permis de construire Logement N° 07302417M1015

Permis de construire à Les Avanchers-Valmorel pour 132 m² de logement - Le Cornet L'epigny

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 août 2017

Dossier PC n° 07302417M1015

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 07302417M1015, délivré le 2 août 2017 à Les Avanchers-Valmorel (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Cornet L'epigny, Les Avanchers-Valmorel (73260). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 401 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont ZL438, ZL439.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

02/08/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

401 m²

Surface créée

132 m²

Variation nette

+132 m²

Surface totale après

132 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/10/2017. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

2 août 2017

Ouverture de chantier (DOC)

02/10/2017

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Délai autorisation - chantier

2 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
02/08/2017
3
Chantier (DOC)
02/10/2017
4
Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Les Avanchers-Valmorel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

ZL438 ZL439

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Cornet L'epigny

Territoire administratif

Commune
Les Avanchers-Valmorel Code postal 73260 Identifiant INSEE 73024
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²
Total 0 m² 132 m² 0 m² 0 m² 0 m² 132 m² 132 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AIGUEBLANCHE (73260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07302417M1015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73024 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 2 août 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 2018-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 401 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Cornet L'epigny, Les Avanchers-Valmorel (73260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 2 août 2017, ouverture de chantier le 2 octobre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07302417M1015, instruit par la commune de Les Avanchers-Valmorel.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

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