Permis de construire Logement N° 07301319R1006

Permis de construire n° 07301319R1006 à Albiez-Montrond pour 123 m² de logement, Rue D'en Bas Lieudit Le Plan D'albiez

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 juin 2020

Dossier PC n° 07301319R1006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Albiez-Montrond (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07301319R1006 a été délivré le 26 juin 2020, pour un projet situé Rue D'en Bas Lieudit Le Plan D'albiez.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 599 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZH596. Ce dossier est l'un des 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Albiez-Montrond.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/06/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

599 m²

Surface créée

123 m²

Variation nette

+123 m²

Surface totale après

123 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 19/09/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 juin 2020

Ouverture de chantier (DOC)

19/09/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
19/09/2020
Autorisation
26/06/2020
3
Chantier (DOC)
19/09/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Albiez-Montrond

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZH596

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lieudit Le Plan D'albiez

Territoires administratifs

Commune
Albiez-Montrond Code postal 73300 Identifiant INSEE 73013
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²
Total 0 m² 123 m² 0 m² 0 m² 0 m² 123 m² 123 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BRIOLLAY (49125)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07301319R1006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73013 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 26 juin 2020
Date de dépôt 19/09/2020
Dernière mise à jour (DPC) 12/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 123 m² de surface de plancher sur un terrain de 599 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Rue D'en Bas Lieudit Le Plan D'albiez, à Albiez-Montrond (73300).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 26 juin 2020, ouverture de chantier le 19 septembre 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07301319R1006, déposé en mairie d'Albiez-Montrond.

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