Permis de construire Logement N° 07300321M1015

Permis de construire n° 07300321M1015 à Grand-Aigueblanche pour 384 m² de logement, Les Cours D En Haut Le Bois

Territoire

Savoie (73)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 juillet 2021

Dossier PC n° 07300321M1015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Grand-Aigueblanche (Savoie, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 07300321M1015 a été délivré le 25 juillet 2021, pour un projet situé Les Cours D En Haut Le Bois.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 384 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 105 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont A3628, A3632, A3634. L'instruction du dossier a duré près de 7 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Savoie pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Ce dossier est l'un des 181 permis de construire et déclarations préalables référencés à Grand-Aigueblanche.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

25/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 105 m²

Surface créée

384 m²

Variation nette

+384 m²

Surface totale après

384 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 25 juillet 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

25 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
25/07/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Grand-Aigueblanche

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

A3628 A3632 A3634

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Bois

Territoires administratifs

Commune
Grand-Aigueblanche Code postal 73260 Identifiant INSEE 73003
Département
Savoie (73)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 384 m² 0 m² 0 m² 0 m² 384 m² 384 m²
Total 0 m² 384 m² 0 m² 0 m² 0 m² 384 m² 384 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 1 - 2
- - - 50,0 % 50,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GRAND-AIGUEBLANCHE (73260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07300321M1015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 73003 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 25 juillet 2021
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 384 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 105 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Les Cours D En Haut Le Bois, à Grand-Aigueblanche (73260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 25 juillet 2021).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T4 et 1 T5.
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07300321M1015, déposé en mairie de Grand-Aigueblanche.

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