Permis de construire Logement N° 07140221E0011

Permis de construire n° 07140221E0011 à Saint-Cyr pour 186 m² de logement, Le Clos Des Curtils Le Champ Des Curtils

Territoire

Saône-et-Loire (71)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 3 février 2022

Dossier PC n° 07140221E0011

Demandeur

MANOLOU

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 février 2022 à Saint-Cyr (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 07140221E0011 porte sur un projet situé Le Clos Des Curtils Le Champ Des Curtils. Le dossier a été déposé par MANOLOU.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 186 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 399 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est C1679. Ce dossier s'inscrit parmi les 37 permis de construire et déclarations préalables référencés à Saint-Cyr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

03/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 399 m²

Surface créée

186 m²

Variation nette

+186 m²

Surface totale après

186 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2023. Le chantier a été mené en un peu plus de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

3 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

03/06/2022

Achèvement (DAACT)

16/01/2023

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 7 mois

Délai total

un peu plus de 11 mois

Dépôt
16/01/2023
Autorisation
03/02/2022
Chantier (DOC)
03/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2023

Localisation du projet à Saint-Cyr

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

C1679

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Champ Des Curtils

Territoires administratifs

Commune
Saint-Cyr Code postal 71240 Identifiant INSEE 71402
Département
Saône-et-Loire (71)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²
Total 0 m² 186 m² 0 m² 0 m² 0 m² 186 m² 186 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

MANOLOU

Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
883362410
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Localisation
SAINT-CYR (71240)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07140221E0011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 71402 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 février 2022
Date de dépôt 16/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 04/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 186 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 399 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Le Clos Des Curtils Le Champ Des Curtils, à Saint-Cyr (71240).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par MANOLOU et accordé le 3 février 2022.
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 3 février 2022, ouverture de chantier le 3 juin 2022, achèvement déclaré le 16 janvier 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 07140221E0011, déposé en mairie de Saint-Cyr.

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