Permis de construire n° 07127714E0006 à Marcilly-lès-Buxy pour 222 m² de logement, La Piece Renauld Boujolle
Territoire
Saône-et-Loire (71)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 30 décembre 2014
Dossier PC n° 07127714E0006
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 07127714E0006, délivré le 30 décembre 2014 à Marcilly-lès-Buxy (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), porte sur un projet situé La Piece Renauld Boujolle.
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 222 m² de surface de plancher sur un terrain de 30 000 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AO222, AO223, AO224. Ce dossier est l'un des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marcilly-lès-Buxy.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/04/2015. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
30 décembre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
18/04/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Marcilly-lès-Buxy
Localisation à l’échelle de la voie
Position approximativeLe point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Boujolle
Territoires administratifs
- Commune
- Marcilly-lès-Buxy Code postal 71390 Identifiant INSEE 71277
- Département
- Saône-et-Loire (71)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec extension |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 56 m² | 166 m² | 0 m² | 0 m² | 222 m² | 222 m² |
| Locaux | 496 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 166 m² | -166 m² | 330 m² |
| Total | 496 m² | 56 m² | 166 m² | 0 m² | 166 m² | 56 m² | 552 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MARCILLY-LES-BUXY (71390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07127714E0006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 71277 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 30 décembre 2014 |
| Date de dépôt | 18/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |