Permis de construire Logement N° 07124123E0002

Permis de construire n° 07124123E0002 à Jambles pour 120 m² de logement, Route De Saint Desert

Territoire

Saône-et-Loire (71)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 mars 2023

Dossier PC n° 07124123E0002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 07124123E0002 a été délivré le 23 mars 2023 à Jambles (Saône-et-Loire, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Route De Saint Desert.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0C854. Ce dossier est l'un des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jambles.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

23/03/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 30/06/2024. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

23 mars 2023

Ouverture de chantier (DOC)

12/06/2023

Achèvement (DAACT)

30/06/2024

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
30/06/2024
Autorisation
23/03/2023
Chantier (DOC)
12/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
30/06/2024

Localisation du projet à Jambles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0C854

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jambles Code postal 71640 Identifiant INSEE 71241
Département
Saône-et-Loire (71)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT MARCEL (71380)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07124123E0002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 71241 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 23 mars 2023
Date de dépôt 30/06/2024
Dernière mise à jour (DPC) 12/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Route De Saint Desert, à Jambles (71640).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 23 mars 2023, ouverture de chantier le 12 juin 2023, achèvement déclaré le 30 juin 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07124123E0002, déposé en mairie de Jambles.

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