Permis de construire à Échenans-sous-Mont-Vaudois pour 113 m² de logement - 09 Rue Des Cerisiers Lotissement ""Les Coires""
Territoire
Haute-Saône (70)
Bourgogne-Franche-Comté
Autorisation
Autorisé le 15 février 2016
Dossier PC n° 07020615E0009
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 07020615E0009, délivré le 15 février 2016 à Échenans-sous-Mont-Vaudois (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé 09 Rue Des Cerisiers Lotissement ""Les Coires"", Échenans-sous-Mont-Vaudois (70400). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 113 m² de surface de plancher sur un terrain de 780 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est commencé, les parcelles cadastrales concernées sont A090.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 11/04/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
15 février 2016
Ouverture de chantier (DOC)
11/04/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Délai autorisation - chantier
1 mois 27 jours
Localisation du projet à Échenans-sous-Mont-Vaudois
Adresse du projet localisée
Précision à l’adresseLe repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.
Motif : références cadastrales non retrouvées.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lotissement ""Les Coires""
Territoire administratif
- Commune
- Échenans-sous-Mont-Vaudois Code postal 70400 Identifiant INSEE 70206
- Département
- Haute-Saône (70)
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
| Total | 0 m² | 113 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 113 m² | 113 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VY LES LURE (70200)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 07020615E0009 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 70206 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2015 |
| Date d'autorisation | 15 février 2016 |
| Date de dépôt | 11/04/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |