Permis de construire Logement N° 07004623E0005

Permis de construire n° 07004623E0005 aux Aynans pour 93 m² de logement, Lotissement Champs Poirots

Territoire

Haute-Saône (70)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 2 novembre 2023

Dossier PC n° 07004623E0005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Aux Aynans (Haute-Saône, Bourgogne-Franche-Comté), le permis de construire n° 07004623E0005 a été délivré le 2 novembre 2023, pour un projet situé Lotissement Champs Poirots.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est ZI196. Ce dossier est l'un des 42 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Aynans.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/11/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

700 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/01/2026. Le chantier a duré 1 an 6 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

04/06/2024

Achèvement (DAACT)

01/01/2026

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 7 mois

Durée du chantier

1 an 6 mois

Délai total

2 ans 1 mois

Dépôt
01/01/2026
Autorisation
02/11/2023
Chantier (DOC)
04/06/2024
4
Achèvement (DAACT)
01/01/2026

Localisation du projet aux Aynans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZI196

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Aynans Code postal 70200 Identifiant INSEE 70046
Département
Haute-Saône (70)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CERRE-LES-NOROY (70000)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 07004623E0005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 70046 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 2 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 700 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Lotissement Champs Poirots, aux Aynans (70200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 2 novembre 2023, ouverture de chantier le 4 juin 2024, achèvement déclaré le 1 janvier 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 07004623E0005, déposé en mairie des Aynans.

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