Permis de construire Logement N° 0693851400285

Permis de construire n° 0693851400285 à Lyon pour 156 m² de logement, Rue Mere Elisabeth Rivet

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 6 mai 2015

Dossier PC n° 0693851400285

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0693851400285 a été délivré le 6 mai 2015 à Lyon (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Mere Elisabeth Rivet.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 896 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont BL108. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 4 mois. La commune totalise 3 553 permis de construire et déclarations préalables référencés à Lyon, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

06/05/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 896 m²

Surface créée

156 m²

Variation nette

+156 m²

Surface totale après

156 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 15/03/2017.

Autorisation

6 mai 2015

Ouverture de chantier (DOC)

06/12/2015

Achèvement (DAACT)

15/03/2017

Délai autorisation - chantier

7 mois

Durée du chantier

1 an 3 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2014
Autorisation
06/05/2015
Chantier (DOC)
06/12/2015
4
Achèvement (DAACT)
15/03/2017

Localisation du projet à Lyon

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BL108

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Lyon Code postal 69000 Identifiant INSEE 69123
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²
Total 0 m² 156 m² 0 m² 0 m² 0 m² 156 m² 156 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LYON (69005)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0693851400285
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69123 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 6 mai 2015
Date de dépôt 01/01/2014
Dernière mise à jour (DPC) 2017-03
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 156 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 896 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Mere Elisabeth Rivet, à Lyon (69000).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 6 mai 2015, ouverture de chantier le 6 décembre 2015, achèvement déclaré le 15 mars 2017).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0693851400285, instruit par la commune de Lyon.

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