Permis de construire Logement N° 0692992600016

Permis de construire n° 0692992600016 à Colombier-Saugnieu pour 100 m² de logement, 80 Impasse Des Aubépines

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2026

Dossier PC n° 0692992600016

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Colombier-Saugnieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692992600016 a été délivré le 17 juin 2026, pour un projet situé 80 Impasse Des Aubépines.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 465 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D1050, 0D1047. L'ensemble des 286 permis de construire et déclarations préalables référencés à Colombier-Saugnieu est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/06/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

465 m²

Surface créée

100 m²

Variation nette

+100 m²

Surface totale après

100 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juin 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 juin 2026

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
17/06/2026
2
Autorisation
17/06/2026
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colombier-Saugnieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0D1050 0D1047

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Colombier-Saugnieu Code postal 69124 Identifiant INSEE 69299
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²
Total 0 m² 100 m² 0 m² 0 m² 0 m² 100 m² 100 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SOLAIZE (69360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692992600016
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69299 - Voir la page commune
Année de dépôt 2026
Date d'autorisation 17 juin 2026
Date de dépôt 17/06/2026
Dernière mise à jour (DPC) 06/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 100 m² de surface de plancher sur un terrain de 465 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 80 Impasse Des Aubépines, à Colombier-Saugnieu (69125).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 17 juin 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692992600016, déposé en mairie de Colombier-Saugnieu.

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