Permis de construire Logement N° 0692962100030

Permis de construire n° 0692962100030 à Solaize pour 196 m² de logement, 157 rue des Eparviers

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 juin 2022

Dossier PC n° 0692962100030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692962100030, délivré le 2 juin 2022 à Solaize (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 157 rue des Eparviers.

Ce permis de construire prévoyait 2 logements individuels neufs, tous des T4. Les logements sont destinés à l'occupation personnelle selon la déclaration. 196 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 457 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 23/12/2025.

Ce permis de construire vise la parcelle AT 108, AT 109, AT 110. La base référence un autre dossier sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Eparviers, la base recense 5 autres dossiers depuis 2013. Au total, le catalogue compte 156 permis de construire et déclarations préalables à Solaize, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 457 m²

Surface créée

196 m²

Variation nette

+196 m²

Surface totale après

196 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 23/12/2025.

Autorisation

2 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

23/12/2025

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
23/12/2025
Autorisation
02/06/2022
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
23/12/2025

Localisation du projet à Solaize

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AT 108 AT 109 AT 110

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Solaize Code postal 69360 Identifiant INSEE 69296
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Le terrain déclaré couvre 1 457 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 196 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²
Total 0 m² 196 m² 0 m² 0 m² 0 m² 196 m² 196 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les 2 logements sont tous des T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SÉRÉZIN-DU-RHÔNE (69360)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692962100030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69296 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 2 juin 2022
Date de dépôt 23/12/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis d’aménager sur les parcelles AT 108, AT 109, AT 110 à Solaize (69360)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

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