Permis de construire Logement N° 0692952200009

Permis de construire n° 0692952200009 à Simandres pour 102 m² de logement, 9 rue de la Fonderie Lot Le Saint Joseph

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 décembre 2022

Dossier PC n° 0692952200009

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692952200009, délivré le 23 décembre 2022 à Simandres (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 9 rue de la Fonderie Lot Le Saint Joseph.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Le dossier déclare 102 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 460 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 16/05/2023, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AL 155. Sur la même voie, rue de la Fonderie, la base recense 8 autres dossiers depuis 2017. Ce dossier fait partie des 132 permis de construire et déclarations préalables à Simandres référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/12/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

460 m²

Surface créée

102 m²

Variation nette

+102 m²

Surface totale après

102 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/05/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 décembre 2022

Ouverture de chantier (DOC)

16/05/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
16/05/2023
Autorisation
23/12/2022
3
Chantier (DOC)
16/05/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Simandres

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AL 155

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot Le Saint Joseph

Territoires administratifs

Commune
Simandres Code postal 69360 Identifiant INSEE 69295
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 460 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 102 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²
Total 0 m² 102 m² 0 m² 0 m² 0 m² 102 m² 102 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHAPONNAY (69970)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692952200009
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69295 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 23 décembre 2022
Date de dépôt 16/05/2023
Dernière mise à jour (DPC) 08/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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