Permis de construire Logement N° 0692951800013

Permis de construire n° 0692951800013 à Simandres pour 107 m² de logement, 330 Route De Saint Jean D'arche

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 avril 2019

Dossier PC n° 0692951800013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692951800013, délivré le 12 avril 2019 à Simandres (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 330 Route De Saint Jean D'arche.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AD300P. Ce dossier fait partie des 129 permis de construire et déclarations préalables référencés à Simandres.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

12/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

600 m²

Surface créée

107 m²

Variation nette

+107 m²

Surface totale après

107 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 26/05/2020. Le chantier a été mené en près de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

12 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

04/09/2019

Achèvement (DAACT)

26/05/2020

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Durée du chantier

près de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
04/09/2019
Autorisation
12/04/2019
Chantier (DOC)
04/09/2019
4
Achèvement (DAACT)
26/05/2020

Localisation du projet à Simandres

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AD300P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Simandres Code postal 69360 Identifiant INSEE 69295
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Lotissement
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²
Total 0 m² 107 m² 0 m² 0 m² 0 m² 107 m² 107 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SIMANDRES (69360)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692951800013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69295 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 12 avril 2019
Date de dépôt 04/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 107 m² de surface de plancher sur un terrain de 600 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 330 Route De Saint Jean D'arche, à Simandres (69360).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 12 avril 2019, ouverture de chantier le 4 septembre 2019, achèvement déclaré le 26 mai 2020).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692951800013, déposé en mairie de Simandres.

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