Permis de construire Logement N° 0692861700053

Permis de construire à Rillieux-la-Pape pour 90 m² de logement - Lieudit Le Barrie

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 janvier 2018

Dossier PC n° 0692861700053

Demandeur

Non renseigné

Cette page présente le permis de construire n° 0692861700053, délivré le 25 janvier 2018 à Rillieux-la-Pape (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Lieudit Le Barrie, Rillieux-la-Pape (69140). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 035 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3. À ce jour, le statut administratif est terminé, les parcelles cadastrales concernées sont AN190.

Synthèse du dossier et statut administratif

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

25/01/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 035 m²

Surface créée

90 m²

Variation nette

+90 m²

Surface totale après

90 m²

Logements créés

1

État d’avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/11/2019.

Autorisation

25 janvier 2018

Ouverture de chantier (DOC)

09/11/2018

Achèvement (DAACT)

09/11/2019

Délai autorisation - chantier

9 mois 15 jours

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 9 mois

Dépôt
09/11/2018
Autorisation
25/01/2018
Chantier (DOC)
09/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
09/11/2019

Localisation du projet à Rillieux-la-Pape

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AN190

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoire administratif

Commune
Rillieux-la-Pape Code postal 69140 Identifiant INSEE 69286
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Nombre de niveaux (max) 3
Zone opératoire Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²
Total 0 m² 90 m² 0 m² 0 m² 0 m² 90 m² 90 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CALUIRE-ET-CUIRE (69300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692861700053
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69286 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 25 janvier 2018
Date de dépôt 09/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 2020-04
Source officielle Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Questions fréquentes sur ce Permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 90 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 035 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Lieudit Le Barrie, Rillieux-la-Pape (69140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 25 janvier 2018, ouverture de chantier le 9 novembre 2018, achèvement déclaré le 9 novembre 2019).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692861700053, instruit par la commune de Rillieux-la-Pape.
Qu'est-ce qu'un permis de construire ?
Le permis de construire (PC) est une autorisation d'urbanisme obligatoire pour les constructions nouvelles de plus de 20 m² de surface de plancher, les extensions de plus de 40 m² en zone urbaine, et les changements de destination avec modification de structure. Il est instruit par la mairie dans un délai de deux à trois mois.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Autres permis de construire et déclarations préalables à Rillieux-la-Pape

Autres types d'autorisations à Rillieux-la-Pape