Permis de construire Logement N° 0692822500011

Permis de construire n° 0692822500011 à Meyzieu pour 452 m² de logement, 3 rue Jean Bart

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 avril 2025

Dossier PC n° 0692822500011

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 28 avril 2025 à Meyzieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692822500011 porte sur un projet situé 3 rue Jean Bart.

Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Le logement est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 452 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 805 m².

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 27/04/2026, soit près d'un an après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle DW 78. Au total, le catalogue compte 561 permis de construire et déclarations préalables à Meyzieu, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/04/2025

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 805 m²

Surface existante avant

495 m²

Surface créée

452 m²

Variation nette

+117 m²

Surface totale après

612 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 27/04/2026. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 avril 2025

Ouverture de chantier (DOC)

27/04/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près d'un an

Dépôt
27/04/2026
Autorisation
28/04/2025
3
Chantier (DOC)
27/04/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Meyzieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

DW 78

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Meyzieu Code postal 69330 Identifiant INSEE 69282
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 1 805 m². Le dossier déclare des annexes : garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 452 m² à construire.

La surface de plancher passe de 495 m² à 612 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 495 m² 452 m² 0 m² 335 m² 0 m² 117 m² 612 m²
Total 495 m² 452 m² 0 m² 335 m² 0 m² 117 m² 612 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T6+. Le dossier prévoit la démolition d'un logement existant, soit 335 m² d'habitation démolis, autant que de logements créés.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1
Logements démolis 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYZIEU (69330)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692822500011
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69282 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 28 avril 2025
Date de dépôt 27/04/2026
Dernière mise à jour (DPC) 05/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Le nombre de logements créés correspond-il au nombre total après travaux ?
Pas nécessairement. Ce compteur décrit les créations déclarées dans le dossier, pas le stock final. Des logements démolis sont également déclarés ; la différence entre créations et démolitions ne donne pas nécessairement la variation du nombre de logements sur le terrain.
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