Permis de construire n° 0692822100072 à Meyzieu pour 310 m² de logement, 56 rue Joseph Desbois
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 décembre 2021
Dossier PC n° 0692822100072
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692822100072 a été délivré le 20 décembre 2021 à Meyzieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 56 rue Joseph Desbois.
Ce permis de construire concerne 2 logements individuels neufs, après démolition des 95 m² existants. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 310 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 085 m².
Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Les dates d'ouverture de chantier et d'achèvement ne figurent pas dans les données disponibles.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré BW 207. La base compte 14 autres dossiers pour la même voie, rue Joseph Desbois, le premier datant de 2016. Le catalogue recense 561 permis de construire et déclarations préalables à Meyzieu, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 décembre 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
20 décembre 2021
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Meyzieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Meyzieu Code postal 69330 Identifiant INSEE 69282
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Le projet démolit la totalité des 95 m² existants et construit 310 m² de surface de plancher neuve. Le terrain déclaré couvre 1 085 m². Le dossier déclare une annexe : piscine. D'après le dossier, les logements sont destinés à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 310 m² à construire.
Avant travaux, le terrain portait déjà 95 m² d'habitation.
La surface de plancher passe de 95 m² à 310 m² après travaux.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 95 m² | 310 m² | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 215 m² | 310 m² |
| Total | 95 m² | 310 m² | 0 m² | 95 m² | 0 m² | 215 m² | 310 m² |
Typologie des logements
Le programme comprend 2 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements comptent tous au moins quatre pièces.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | 1 | 2 |
| - | - | - | 50,0 % | - | 50,0 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- VILLEURBANNE (69100)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692822100072 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69282 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 20 décembre 2021 |
| Date de dépôt | 20/12/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Questions fréquentes sur ce permis de construire
Ce permis est-il encore valable ?
Permis de construire et déclarations préalables sur la même voie, rue Joseph Desbois à Meyzieu (69330)
Les 6 plus récents des 14 autres permis de construire ou déclarations préalables recensés rue Joseph Desbois depuis 2016. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.