Permis de construire Logement N° 0692811900005

Permis de construire n° 0692811900005 à Marennes pour 153 m² de logement, Route De La Croix De Pierre

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 avril 2019

Dossier PC n° 0692811900005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692811900005, délivré le 3 avril 2019 à Marennes (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De La Croix De Pierre.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 179 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0D823, 0D333, 0D332. Ce dossier est l'un des 204 permis de construire et déclarations préalables référencés à Marennes.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

03/04/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 179 m²

Surface créée

153 m²

Variation nette

+153 m²

Surface totale après

153 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

3 avril 2019

Ouverture de chantier (DOC)

29/01/2020

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 10 mois

Dépôt
29/01/2020
Autorisation
03/04/2019
3
Chantier (DOC)
29/01/2020
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marennes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

0D823 0D333 0D332

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Marennes Code postal 69970 Identifiant INSEE 69281
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²
Total 0 m² 153 m² 0 m² 0 m² 0 m² 153 m² 153 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VIENNE (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692811900005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69281 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 3 avril 2019
Date de dépôt 29/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 153 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 179 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Route De La Croix De Pierre, à Marennes (69970).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 3 avril 2019, ouverture de chantier le 29 janvier 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0692811900005, déposé en mairie de Marennes.

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