Permis de construire Logement N° 06928112G0018

Permis de construire n° 06928112G0018 à Marennes pour 157 m² de logement, 61 route de la Croix de Pierre Le Carron

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 janvier 2013

Dossier PC n° 06928112G0018

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 06928112G0018 a été délivré le 4 janvier 2013 à Marennes (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), à l'adresse 61 route de la Croix de Pierre Le Carron.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T5. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 651 m², le programme représente 157 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 26/04/2013, soit près de 4 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence D 1486, D 1493. Ce dossier fait partie des 206 permis de construire et déclarations préalables à Marennes référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

04/01/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 651 m²

Surface existante avant

90 m²

Surface créée

157 m²

Variation nette

+157 m²

Surface totale après

247 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 26/04/2013. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

4 janvier 2013

Ouverture de chantier (DOC)

26/04/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 4 mois

Dépôt
26/04/2013
Autorisation
04/01/2013
3
Chantier (DOC)
26/04/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Marennes

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

D 1486 D 1493

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Carron

Territoires administratifs

Commune
Marennes Code postal 69970 Identifiant INSEE 69281
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 651 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 157 m² à construire.

Avant travaux, le terrain portait déjà 90 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 90 m² à 247 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 90 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 247 m²
Total 90 m² 157 m² 0 m² 0 m² 0 m² 157 m² 247 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MARENNES (69970)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 06928112G0018
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69281 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 4 janvier 2013
Date de dépôt 26/04/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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