Permis de construire Logement N° 0692772200023

Permis de construire n° 0692772200023 à Genas pour 252 m² de logement, 14 impasse des Anemones Lot à

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 21 juillet 2022

Dossier PC n° 0692772200023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 21 juillet 2022 à Genas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692772200023 porte sur un projet situé 14 impasse des Anemones Lot à.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente. Le dossier déclare 252 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 2 372 m².

Le chantier de ce permis de construire a démarré le 12/10/2023, soit 1 an 2 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AX 12, AX 17. Ces références cadastrales apparaissent dans un autre dossier de la base. La voie, impasse des Anemones, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2022. Le catalogue recense 651 permis de construire et déclarations préalables à Genas, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

21/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 372 m²

Surface créée

252 m²

Variation nette

+252 m²

Surface totale après

252 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 12/10/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

21 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

12/10/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Dépôt
12/10/2023
Autorisation
21/07/2022
3
Chantier (DOC)
12/10/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Genas

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AX 12 AX 17

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot A

Territoires administratifs

Commune
Genas Code postal 69740 Identifiant INSEE 69277
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 2 372 m², avec piscine et abri de jardin. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 252 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 252 m² 0 m² 0 m² 0 m² 252 m² 252 m²
Total 0 m² 252 m² 0 m² 0 m² 0 m² 252 m² 252 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENAS (69740)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692772200023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69277 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 21 juillet 2022
Date de dépôt 12/10/2023
Dernière mise à jour (DPC) 10/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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Permis de démolir sur les parcelles AX 12, AX 17 à Genas (69740)

L’autre dossier qui vise au moins une des parcelles du dossier. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.

Permis de construire sur la même voie, impasse des Anemones à Genas (69740)

L’autre dossier recensé impasse des Anemones depuis 2022. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.

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