Permis de construire Logement N° 0692772100027

Permis de construire n° 0692772100027 à Genas pour 181 m² de logement, impasse de la Fraternite

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 juillet 2021

Dossier PC n° 0692772100027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692772100027, délivré le 1 juillet 2021 à Genas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé impasse de la Fraternite.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T6+ d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à la vente selon la déclaration. Le dossier déclare 181 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 900 m².

L'achèvement des travaux de ce permis de construire est déclaré le 14/10/2022. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 01/10/2021, soit 3 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AR 53. La voie, impasse de la Fraternite, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2017. Au total, le catalogue compte 651 permis de construire et déclarations préalables à Genas, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/07/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 900 m²

Surface existante avant

132 m²

Surface créée

181 m²

Variation nette

+181 m²

Surface totale après

313 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 14/10/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 juillet 2021

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2021

Achèvement (DAACT)

14/10/2022

Délai autorisation - chantier

3 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 3 mois

Dépôt
14/10/2022
Autorisation
01/07/2021
Chantier (DOC)
01/10/2021
4
Achèvement (DAACT)
14/10/2022

Localisation du projet à Genas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AR 53

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Genas Code postal 69740 Identifiant INSEE 69277
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 900 m², avec piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 181 m² de construction neuve.

Avant travaux, le terrain portait déjà 132 m² d'habitation.

La surface de plancher passe de 132 m² à 313 m² après travaux.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 132 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 313 m²
Total 132 m² 181 m² 0 m² 0 m² 0 m² 181 m² 313 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENAS (69740)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692772100027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69277 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 1 juillet 2021
Date de dépôt 14/10/2022
Dernière mise à jour (DPC) 10/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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