Permis de construire Logement N° 0692772100021

Permis de construire n° 0692772100021 à Genas pour 170 m² de logement, 1 Monte de l'Amphore (Lotissement Le Domaine de Surjoux 3 -

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 7 juin 2021

Dossier PC n° 0692772100021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 7 juin 2021 à Genas (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692772100021 porte sur un projet situé 1 Monte de l'Amphore (Lotissement Le Domaine de Surjoux 3 -.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est la vente. Le dossier déclare 170 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 410 m².

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 20/12/2022. Les données disponibles indiquent que l'ouverture de chantier a été déclarée le 02/12/2021, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AW 219, AW 223. La voie, Monte de l'Amphore, compte 2 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2021. Le catalogue recense 651 permis de construire et déclarations préalables à Genas, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

07/06/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

410 m²

Surface créée

170 m²

Variation nette

+170 m²

Surface totale après

170 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 20/12/2022. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

7 juin 2021

Ouverture de chantier (DOC)

02/12/2021

Achèvement (DAACT)

20/12/2022

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

1 an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
20/12/2022
Autorisation
07/06/2021
Chantier (DOC)
02/12/2021
4
Achèvement (DAACT)
20/12/2022

Localisation du projet à Genas

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AW 219 AW 223

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : (Lotissement Le Domaine De Surjoux 3 -

Territoires administratifs

Commune
Genas Code postal 69740 Identifiant INSEE 69277
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 410 m². D'après le dossier, le logement est destiné à la vente.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 170 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²
Total 0 m² 170 m² 0 m² 0 m² 0 m² 170 m² 170 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
GENAS (69740)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692772100021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69277 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 7 juin 2021
Date de dépôt 20/12/2022
Dernière mise à jour (DPC) 12/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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