Permis de construire Logement N° 0692761700026

Permis de construire n° 0692761700026 à Feyzin pour 94 m² de logement, Lieu-Dit Famina

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 27 février 2018

Dossier PC n° 0692761700026

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692761700026, délivré le 27 février 2018 à Feyzin (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lieu-Dit Famina.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 340 m², le programme représente 94 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 20/07/2018, soit près de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle BE 195, BE 197, BE 75. La base rapproche 4 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Lieu-Dit Famina, la base recense 2 autres dossiers depuis 2018. Le catalogue recense 196 permis de construire et déclarations préalables à Feyzin, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

27/02/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

340 m²

Surface créée

94 m²

Variation nette

+94 m²

Surface totale après

94 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 20/07/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

27 février 2018

Ouverture de chantier (DOC)

20/07/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 5 mois

Dépôt
20/07/2018
Autorisation
27/02/2018
3
Chantier (DOC)
20/07/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Feyzin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BE 195 BE 197 BE 75

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Feyzin Code postal 69320 Identifiant INSEE 69276
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 340 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 94 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²
Total 0 m² 94 m² 0 m² 0 m² 0 m² 94 m² 94 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CORBAS (69960)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692761700026
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69276 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 27 février 2018
Date de dépôt 20/07/2018
Dernière mise à jour (DPC) 07/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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