Permis de construire Logement N° 0692751800020

Permis de construire n° 0692751800020 à Décines-Charpieu pour 206 m² de logement, Les Houdieres Ouest

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 mai 2018

Dossier PC n° 0692751800020

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692751800020, délivré le 28 mai 2018 à Décines-Charpieu (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Les Houdieres Ouest.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. 206 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 059 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 13/11/2018, soit près de 6 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré CO 105. La base rapproche 2 autres dossiers de ces mêmes références cadastrales. La voie, Les Houdieres Ouest, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2018. Le catalogue recense 514 permis de construire et déclarations préalables à Décines-Charpieu, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

28/05/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 059 m²

Surface créée

206 m²

Variation nette

+206 m²

Surface totale après

206 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/11/2018. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

28 mai 2018

Ouverture de chantier (DOC)

13/11/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Dépôt
13/11/2018
Autorisation
28/05/2018
3
Chantier (DOC)
13/11/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Décines-Charpieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

CO 105

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Décines-Charpieu Code postal 69150 Identifiant INSEE 69275
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 059 m², avec garage, piscine et abri de jardin.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 206 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²
Total 0 m² 206 m² 0 m² 0 m² 0 m² 206 m² 206 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DÉCINES-CHARPIEU (69150)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692751800020
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69275 - Voir la page commune
Année de dépôt 2018
Date d'autorisation 28 mai 2018
Date de dépôt 13/11/2018
Dernière mise à jour (DPC) 11/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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