Permis de construire Logement N° 0692582200005

Permis de construire n° 0692582200005 à Vauxrenard pour 86 m² de logement, Ls Vareilles

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 2 février 2023

Dossier PC n° 0692582200005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0692582200005 a été délivré le 2 février 2023 à Vauxrenard (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Ls Vareilles.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 86 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AO99. Le dossier a été instruit en 1 an 1 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2022 (environ 10 mois). L'ensemble des 25 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vauxrenard est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

02/02/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

86 m²

Variation nette

+86 m²

Surface totale après

86 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 13/12/2024. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

2 février 2023

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2023

Achèvement (DAACT)

13/12/2024

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

1 an 10 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
02/02/2023
Chantier (DOC)
08/04/2023
4
Achèvement (DAACT)
13/12/2024

Localisation du projet à Vauxrenard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AO99

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Ls Vareilles

Territoires administratifs

Commune
Vauxrenard Code postal 69820 Identifiant INSEE 69258
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²
Total 0 m² 86 m² 0 m² 0 m² 0 m² 86 m² 86 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
VAUXRENARD (69820)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692582200005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69258 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 2 février 2023
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 02/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 86 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Ls Vareilles, à Vauxrenard (69820).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 2 février 2023, ouverture de chantier le 8 avril 2023, achèvement déclaré le 13 décembre 2024).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692582200005, déposé en mairie de Vauxrenard.

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