Permis de construire Logement N° 0692552500030

Permis de construire n° 0692552500030 à Vaugneray pour 108 m² de logement, 19 Chemin Du Michon

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 12 janvier 2026

Dossier PC n° 0692552500030

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vaugneray (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692552500030 a été délivré le 12 janvier 2026, pour un projet situé 19 Chemin Du Michon.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 712 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B3529, 0A1334. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé dans le Rhône pour les dossiers déposés en 2025 (environ 10 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 370 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaugneray.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

12/01/2026

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

712 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 25/03/2026. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

12 janvier 2026

Ouverture de chantier (DOC)

25/03/2026

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2025
Autorisation
12/01/2026
3
Chantier (DOC)
25/03/2026
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Vaugneray

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0B3529 0A1334

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaugneray Code postal 69670 Identifiant INSEE 69255
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
TASSIN LA DEMI LUNE (69160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692552500030
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69255 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 12 janvier 2026
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 108 m² de surface de plancher sur un terrain de 712 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe 19 Chemin Du Michon, à Vaugneray (69670).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 12 janvier 2026, ouverture de chantier le 25 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692552500030, déposé en mairie de Vaugneray.

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