Permis de construire Logement N° 0692552100041

Permis de construire n° 0692552100041 à Vaugneray pour 3 983 m² de logement

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 avril 2022

Dossier PC n° 0692552100041

Demandeur

SARL DRONAUD

Synthèse du dossier et statut administratif

À Vaugneray (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0692552100041 a été délivré le 20 avril 2022. Le projet est porté par SARL DRONAUD.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 3 983 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 41 logements, exclusivement en individuel.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé. Ce dossier fait partie des 370 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaugneray.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

20/04/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface existante avant

380 m²

Surface créée

3 983 m²

Variation nette

+3 603 m²

Surface totale après

3 983 m²

Logements créés

41

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/03/2026.

Autorisation

20 avril 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

04/03/2026

Délai total

3 ans 10 mois

Dépôt
04/03/2026
Autorisation
20/04/2022
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
04/03/2026

Localisation du projet à Vaugneray

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaugneray Code postal 69670 Identifiant INSEE 69255
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 41 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 380 m² 3 983 m² 0 m² 380 m² 0 m² 3 603 m² 3 983 m²
Total 380 m² 3 983 m² 0 m² 380 m² 0 m² 3 603 m² 3 983 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 41
Logements individuels 41
Individuels groupés 41

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SARL DRONAUD

Catégorie
Société
Catégorie juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIREN
877595801
SIRET
87759580100011
Code APE (NAF)
41.20B - Construction d'autres bâtiments
Localisation
LYON (69003)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0692552100041
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69255 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 20 avril 2022
Date de dépôt 04/03/2026
Dernière mise à jour (DPC) 03/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 41 logements en individuel, pour 3 983 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Qui est le demandeur de ce permis de construire ?
Ce dossier a été déposé par SARL DRONAUD et accordé le 20 avril 2022.
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 20 avril 2022, achèvement déclaré le 4 mars 2026).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0692552100041, déposé en mairie de Vaugneray.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Vaugneray

Autres types d'autorisations à Vaugneray