Permis de construire n° 0692552000014 à Vaugneray pour 132 m² de logement, 9 Route De Bordeaux Lot. Les Cajettes - Lot C
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 18 août 2020
Dossier PC n° 0692552000014
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692552000014, délivré le 18 août 2020 à Vaugneray (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 9 Route De Bordeaux Lot. Les Cajettes - Lot C.
L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 132 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 235 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B154, 0B155. Ce dossier est l'un des 370 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaugneray.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 08/11/2021. Le chantier a duré près de 10 mois, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
18 août 2020
Ouverture de chantier (DOC)
18/01/2021
Achèvement (DAACT)
08/11/2021
Délai autorisation - chantier
5 mois
Durée du chantier
près de 10 mois
Délai total
1 an 2 mois
Localisation du projet à Vaugneray
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Lot. Les Cajettes - Lot C
Territoires administratifs
- Commune
- Vaugneray Code postal 69670 Identifiant INSEE 69255
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
| Total | 0 m² | 132 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 132 m² | 132 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- TASSIN LA DEMI LUNE (69160)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692552000014 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69255 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 18 août 2020 |
| Date de dépôt | 18/01/2021 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 11/2021 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |