Permis de construire Logement N° 06925513R0039

Permis de construire n° 06925513R0039 à Vaugneray pour 184 m² de logement, Ld Le Vernay

Territoire

Rhône (69)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 septembre 2013

Dossier PC n° 06925513R0039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Ld Le Vernay, le permis de construire n° 06925513R0039 a été délivré le 11 septembre 2013 à Vaugneray (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 184 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 940 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont E400, E399, E398. Ce dossier fait partie des 370 permis de construire et déclarations préalables référencés à Vaugneray.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/09/2013

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

15 940 m²

Surface existante avant

140 m²

Surface créée

184 m²

Variation nette

+44 m²

Surface totale après

184 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2016. Le chantier a duré 1 an 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

13/05/2014

Achèvement (DAACT)

01/02/2016

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Durée du chantier

1 an 8 mois

Délai total

2 ans 4 mois

Dépôt
01/02/2016
Autorisation
11/09/2013
Chantier (DOC)
13/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2016

Localisation du projet à Vaugneray

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

E400 E399 E398

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Vaugneray Code postal 69670 Identifiant INSEE 69255
Département
Rhône (69)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Réhabilitation de logements
Locaux d'origine transformés Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 140 m² 49 m² 135 m² 5 m² 135 m² 44 m² 184 m²
Total 140 m² 49 m² 135 m² 5 m² 135 m² 44 m² 184 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
YZERON (69510)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 06925513R0039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 69255 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 11 septembre 2013
Date de dépôt 01/02/2016
Dernière mise à jour (DPC) 02/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 184 m² de surface de plancher sur un terrain de 15 940 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Ld Le Vernay, à Vaugneray (69670).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 11 septembre 2013, ouverture de chantier le 13 mai 2014, achèvement déclaré le 1 février 2016).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 06925513R0039, déposé en mairie de Vaugneray.

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