Permis de construire n° 0692542500008 à Valsonne pour 964 m² de logement, Le Plat
Territoire
Rhône (69)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 avril 2026
Dossier PC n° 0692542500008
Demandeur
ELLE ARCHITECTES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0692542500008, délivré le 21 avril 2026 à Valsonne (Rhône, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Plat. Le dossier a été déposé par ELLE ARCHITECTES.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 964 m² de surface de plancher sur un terrain de 3 030 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 11 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3 et 10 T4.
Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AK234. Ce dossier s'inscrit parmi les 57 permis de construire et déclarations préalables référencés à Valsonne.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 21 avril 2026. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
21 avril 2026
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Valsonne
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Le Plat
Territoires administratifs
- Commune
- Valsonne Code postal 69170 Identifiant INSEE 69254
- Département
- Rhône (69)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 11 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 964 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 964 m² | 964 m² |
| Total | 0 m² | 964 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 964 m² | 964 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 11 |
| Logements individuels | 11 |
| Individuels groupés | 11 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | 1 | 10 | - | - | 11 |
| - | - | 9,1 % | 90,9 % | - | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
ELLE ARCHITECTES
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 884110214
- SIRET
- 88411021400019
- Code APE (NAF)
- 71.11Z - Activités d'architecture
- Taille d'entreprise
- PME
- Année de création
- 2020
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Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0692542500008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 69254 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 21 avril 2026 |
| Date de dépôt | 21/04/2026 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 04/2026 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |